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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVERIE DAVIN
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VALBIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALBIO
CONSERVERIE DAVIN, SAS

Numéro de dépôt :
3874264
Date de dépôt :
09/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2021
VALBIO de CONSERVERIE DAVIN

Présentation de la marque VALBIO

Déposée le 9 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVERIE DAVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVERIE DAVIN domicilié(e) 648 AVENUE DES MARCHES - 84200 - CARPENTRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 019 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque VALBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALBIO est expirée depuis le 9 novembre 2021.

CONSERVERIE DAVIN a également déposé les autres marques suivantes : SERGE DAVIN , DAVIBIO , LE MISTRAL , 100% Fruit 100% Gagnant , LE BON CHARCUTIER , la saucière express , VALBIO , JEAN TERRADOU


CONSERVERIE DAVIN, SAS - 648 AVENUE DES MARCHES - 84200 - CARPENTRAS - France - SIREN 382019644


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 15 octobre 2012 - Retrait partiel n°586618 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-15

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Conserves de viande et légumes, terrines, plats cuisinés à base de viandes et légumes (à l'exception des plats cuisinés pour animaux) ; sauces tomates et sauces cuisinées en conserve sauces (condiments). Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Sauces tomates et sauces cuisinées en conserve sauces (condiments) et moutarde. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Boissons de fruits à savoir boissons à base de purées de fruits frais tous les produits précités étant à base de produits agricoles biologiques.